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Marques déposées par Jacques André PREVOST
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TOASTIZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOASTIZ
Jacques André PREVOST

Numéro de dépôt :
3555856
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2018
TOASTIZ de Jacques André PREVOST

Présentation de la marque TOASTIZ

Déposée le 14 février 2008 par Jacques André PREVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTIZ »

Le déposant est Jacques André PREVOST domicilié(e) 6 rue Yvon Villarceau,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques André PREVOST domicilié(e) 6 rue Yvon Villarceau,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTIZ est expirée depuis le 14 février 2018.


Jacques André PREVOST - 6 rue Yvon Villarceau,75116 PARIS - 75116 - France


Jacques André PREVOST - 6 rue Yvon Villarceau,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 22 décembre 2008 - Rejet partiel n°488247 - Publication au BOPI 2008-12-22

Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494951 - Publication au BOPI 2009-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.